Mentions Légales

Institut INNOVENCIA

SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Siège social : 3, rue Roland Garros, 41000 Blois, France

Numéro d’activité de formation : 24410167741
SIRET (siège) : 941 532 764 00011
SIREN : 941 532 764
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14941532764
Code APE / NAF : 85.59A – Formation continue d’adultes
Inscription au RCS : 941 532 764 R.C.S. Blois

Contact:

Téléphone : 06 52 16 63 98
Adresse e‑mail : contact@innovencia.fr
Site internet : https://innovencia.fr/

Directeur de la publication:

A. BENELFELLAH, CEO

Propriété intellectuelle:

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, supports pédagogiques, etc.) publiés par l’Institut INNOVENCIA sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou représentation, partielle ou totale, sans autorisation expresse est strictement interdite.

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Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Institut INNOVENCIA s’engage à :

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    • Nommer un responsable du traitement (DPO ou équivalent) : Abdelkibir BENELFELLAH ;
    • Informer les apprenants/usagers de leurs droits : droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression, ainsi que du droit à la portabilité selon le cas ;
    • Conserver les données pendant une durée adaptée : généralement jusqu’à 5 ans après la fin de la formation, ou selon obligations légales.

    Accessibilité / Handicap:

    Institut INNOVENCIA s’engage à assurer l’accessibilité de ses prestations aux personnes en situation de handicap, conformément au critère 26 du Référentiel National Qualité (Qualiopi).

    Des aménagements pédagogiques ou techniques seront mis en place sur demande.

    Référent handicap : Abdelkibir BENELFELLAH

    Dernière mise à jour:
    14 octobre 2025